Mentions Légales

Siège social

TissM

12 rue Sainte Philomène 33300 Bordeaux France

SIRET

95145728200014

TVA non applicable selon l'article 263 B du Code Général des Impôts

Propriété du site

Myung-eun OH

Contact

Tél. : 06 18 74 38 07

E-Mail : oh@tissm.fr

 Directeur de la publication

Myung-eun OH / oh@tissm.fr

Hébergeur

IONOS SARL

7 place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex France

Tél. : 09 70 80 89 11

Personnes à contacter pour l'exercice des droits

Myung-eun OH / oh@tissm.fr

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Myung-eun OH est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toutes reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Myung-eun OH.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Myung-eun OH ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site https://www.tissm.fr.

Myung-eun OH décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur  https://www.tissm.fr.

Myung-eun OH s'engage à sécuriser au mieux le site https://www.tissm.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition d'utilisateurs. Myung-eun OH se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu disposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Myung-eun OH se réserve à la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie ...).

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur du site https://www.tissm.fr dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre délégué à la Protection des Données : Myung-eun OH / oh@tissm.fr.

Pour plus d'information sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre https://www.tissm.fr/politique-de-confidentialite.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.tissm.fr est susceptible de contenir des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens crées par d'autres sites vers https://www.tissm.fr.

La navigation sur le site https://www.tissm.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera disposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://www.tissm.fr/politique-de-confidentialite.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.tissm.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.